Le rapport d'activité

FONDATION D’ENTREPRISE CRÉDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES : RAPPORT D’ACTIVITÉ 2015

La Fondation d’entreprise CSF a consacré cet exercice 2015, comme les précédents, à la recherche de projets sociaux et solidaires, mettant en valeur ou défendant le Service Public, et à des actions de communication portant sur l’existence de la Fondation, son objet, son rôle ou encore les différents types de projets qui entrent dans son champ d’action.
Ce travail d’information et de promotion, mené depuis la création de la Fondation en 2008, porte ses fruits. En 9 ans d’existence, la Fondation a instruit plus de 250 projets pour en financer, partiellement ou intégralement, 150. La Fondation est désormais fréquemment sollicitée pour de nombreux projets d’envergure, porteurs de valeurs de solidarité, de générosité, humainement riches, ouvrant des perspectives d’avenir à tous ceux qui bénéficieront de ces actions mises en place par des femmes et des hommes qui démontrent quotidiennement, par leur engagement, leur dévouement, leurs qualités humaines, que le Service Public œuvre et contribue à une société plus équitable.
L’exercice 2015 de la Fondation d’entreprise Crédit Social des Fonctionnaires a aussi été marqué, dès le début de l’année, par l’attentat contre le journal Charlie Hebdo qui a fait 11 victimes parmi lesquelles 3 agents de la Fonction Publique : Franck BRINSOLARO, brigadier attaché au service de la protection des personnalités, chargé depuis octobre 2014, de la protection du dessinateur, Stéphane CHARBONNIER, dit Charb, rédacteur en chef de Charlie Hebdo ; Ahmed MERABET, lieutenant de police affecté au commissariat du 11ème arrondissement de Paris ; Clarissa JEAN-PHILIPPE, stagiaire dans la police municipale de Montrouge (Hauts-de-Seine), mortellement blessée, le lendemain de l’attentat, par un des terroristes en fuite. La Fondation a souhaité immédiatement et spontanément, comme le prévoit ses statuts, manifester son soutien aux familles de ces policiers décédés dans l’exercice de leur fonction.

1 – Le fonctionnement de la Fondation

Information des porteurs de projets potentiels

Une des particularités du CSF, mais aussi une de ses forces, est de disposer d’un important réseau de Correspondants bénévoles qui remplissent un rôle de relais d’information du CSF sur leurs lieux de travail mais aussi au sein de leurs communautés professionnelles. Appartenant tous à la Fonction Publique ou à des établissements remplissant des missions de service public, ils sont incontestablement d’efficaces et précieux ambassadeurs pour diffuser les informations du Groupe CSF et de la Fondation d’entreprise.
Différents réseaux du Groupe CSF, en contacts réguliers avec ces Correspondants, ont été mobilisés pour les informer le plus largement possible sur la Fondation, dans le but qu’ils puissent, à leur tour, parler de la Fondation à tout porteur de projet.
Les Directeurs d’agence et les Conseillers ont donné des informations sur la Fondation (fonctionnement, objet, domaines et principes d’intervention, exemples de projets ayant reçu une subvention) lors des visites de prospection ou lors des premiers contacts avec des représentants d’administration, avec lesquels le CSF n’entretenait pas encore de relations privilégiées.
La Fondation a également été présentée dans le cadre de l’animation locale de la vie associative et, plus particulièrement, lors des réunions de Commission Départementale. Un Président de Commission Départementale, ou un Directeur d’agence ou encore un représentant du siège, a systématiquement pris la parole, lors de ces assemblées associatives réunissant les Correspondants d’un ou plusieurs départements (67 réunions en 2015 qui ont permis de rassembler 2 671 personnes dont 1 452 correspondants), pour rappeler l’existence de la Fondation et présenter quelques exemples très concrets de projets soutenus. Remise des colliers GPS à l’équipe cynotechnique du SDIS du FinistèreRemise des colliers GPS à l’équipe cynotechnique du SDIS du Finistère, lors de la réunion de Commission Départementale du Finistère, organisée le 18 décembre 2015 dans les locaux du Service Départemental d’Incendie et de Secours.

5 réunions de Commission Départementale ont été consacrées à la présentation de projets réalisés en 2015 ou au cours d’années antérieures, ayant reçu une subvention de la Fondation : présentation de l’association Pro Musicis et, plus particulièrement, de son projet pédagogique et musical « les enfants de Bach » (agences de Paris) ; présentation du projet « Points de Vues », résidence et performance de danseurs au sein des 3 sites du pôle gériatrique du Centre Hospitalier de Bretagne Sud (agence de Rennes) ; présentation de l’Institution Saint-Joseph, établissement catholique d’enseignement sous contrat d’association et de son programme d’innovations dans le domaine des classes numériques (agence de Rouen) ; présentation de l’opération « le 8 mai, ce n’est pas qu’un jour férié », parcours urbain grenoblois éphémère dédié à la mémoire et à l’histoire locale de la Seconde Guerre mondiale (agence de Grenoble) ; présentation du projet « Unis pour réussir », développé par le SDIS du Finistère (agence de Rennes).
Des manifestations publiques ont été organisées, hors contexte des réunions de Commission Départementale, par les porteurs de projet, en présence de tous les partenaires ainsi que des représentants locaux des services publics, et au cours desquelles la subvention de la Fondation a été remise officiellement par le Président de la Fondation ou un représentant du Groupe CSF. Remise officielle du véhicule financé par la Fondation aux services de psychiatrie adultes de l’hôpital de Cannes, par Pierre BINAUD, Président de la Commission Départementale des Alpes-Maritimes (au 1er plan, à droite).

Acheminement des dossiers

Le fonctionnement de la Fondation veut que les Présidents de Commission Départementale et les Directeurs d’agence tiennent un rôle important dans l’acheminement des dossiers. Ils sont chargés, non seulement, de réceptionner chaque dossier adressé par un porteur de projet de leur département, mais aussi de vérifier que le dossier est complet et de rédiger une note d’accompagnement dans laquelle ils donnent un avis sur le projet.
Cette première étape dans l’analyse des projets permet de s’assurer que ces derniers sont susceptibles d’entrer dans le champ d’action de la Fondation et prépare le travail du Comité de lecture qui peut ainsi se concentrer sur la nature et la portée de chaque dossier.

Prise de décision du Conseil d’administration


Le Conseil d’administration a examiné chaque projet dans le but de vérifier que la Fondation d’entreprise Crédit Social des Fonctionnaires était sollicitée pour des opérations parfaitement conformes à son objet social. Les administrateurs ont veillé à ce que chaque dossier réponde, au moins, à un des principes d’intervention suivants : promotion du Service Public ; aide aux actions valorisantes, enrichissantes et/ou innovantes pour la communauté des personnes ou organismes mettant en œuvre les missions de service public ; promotion d’actions de qualité ; aide aux actions permettant d’atténuer les « injustices sociales ».
Le Conseil d’administration s’est également attaché à faire respecter d’autres principes importants pour la Fondation : ne pas se substituer aux financements de droit commun ; mettre en avant un service public ou plusieurs services, à travers le financement d’actions exemplaires qui apportent une réelle « valeur ajoutée » aux bénéficiaires ; accompagner les mutations de certains services publics en finançant des actions en faveur de leurs agents.
Le Conseil d’administration a également été attentif au fait de répartir, de manière homogène sur le territoire, l’aide de la Fondation en sélectionnant, parmi les dossiers éligibles, des projets issus de tous les départements.

Mise en œuvre des décisions et suivi des projets jusqu’à leur réalisation

Dès la prise de décision, la Fondation a informé le porteur du projet, mais également le Président de Commission Départementale qui a transmis le dossier. Une information a aussi été adressée au Directeur d’agence ainsi qu’à toutes les personnes concernées, à un moment ou à un autre, par le projet.
Chacun s’est employé ensuite à vérifier la mise en œuvre effective du projet et à valoriser l’action de la Fondation d’entreprise à travers le financement qu’elle a accordé pour la réalisation du projet.

Développement de l’activité

Un travail de communication a été réalisé, tout au long de l’année 2015, pour informer les agents du Service Public de l’existence de la Fondation, de son rôle et de son objet, des projets qu’elle a soutenus. Des informations ont également été diffusées auprès des salariés du Groupe CSF afin de les sensibiliser à l’activité de la Fondation.
Des articles ont été publiés dans 2 numéros (130 et 133) de la Lettre du Président aux Correspondants CSF sur les 4 édités en 2015.
CSF Magazine, envoyé à tous les adhérents cotisants, a également consacré des articles à la Fondation d’entreprise dans les quatre numéros (98, 99, 100 et 101) sortis en 2015.
La Vie au CSF, journal d’entreprise trimestriel du Groupe Crédit Social des Fonctionnaires, a ouvert ses colonnes à la présentation de projets financés.
la Lettre du Président aux Correspondants CSF
La « home » de la rubrique Fondation sur le site Internet du CSF a été actualisée afin de mettre en valeur les actions de la Fondation et rendre, de manière générale, plus lisibles les informations relatives à la Fondation.
Outre la page « actualités » mettant en avant les projets les plus importants, récemment subventionnés par la Fondation, la page « les projets soutenus » a été enrichie par des articles sur les projets financés : Fondation Danielle Mitterrand, France Libertés (Paris) ; Amicale des Démineurs d’Orly ; Lions Club Pau Béarn pour le compte du Docteur Jean-Claude HUOT (Pau) ; Union Nationale du Sport Scolaire de Basse-Normandie - UNSS Basse-Normandie (Caen)…
Des articles ont été publiés sur Facebook, Google +, Twitter, LinkedIn ainsi que sur deux blogs.
Les cartes de vœux et les calendriers du Groupe CSF ont été réalisés à l’effigie de la Fondation d’entreprise Crédit Social des Fonctionnaires.

2 – Bilan des projets étudiés et financés par la Fondation

Aspect quantitatif

La Fondation a étudié 33 projets en 2015 :
  • 3 demandes individuelles ;
  • 1 dossier collectif ;
  • 17 dossiers présentés par un organisme.
12 dossiers supplémentaires ont également été adressés à la Fondation mais ne répondaient pas à l’objet de cette dernière. Parmi les 17 dossiers présentés par un organisme :
  • 12 demandes ont été portées par des associations ou fondation (1 demande) mettant en œuvre des missions de service public ;
  • 5 projets ont été soumis directement par des services publics.
Le Conseil d’administration a rendu 19 décisions de financement pour un montant total de subventions engagées de 216 440 €, soit un financement moyen de 11 392 € par projet.
Les montants des subventions accordées se répartissent de la manière suivante :
  • 1 projet a reçu une subvention d’un montant inférieur ou égal à 3 000 € ;
  • 8 projets ont reçu une subvention d’un montant de 3 001 à 6 000 € ;
  • 10 projets ont reçu une subvention d’un montant supérieur à 6 001 € jusqu’à 38 000 €).

Le graphique ci-dessous indique le nombre de projets financés par agence :
Nombre de projets financés par agence

Aspect qualitatif

Les 19 projets financés, partiellement ou intégralement, par la Fondation en 2015 concernent les services suivants :

Secteur de la santé : 5 projets
Police nationale : 3 projets
Secteur médico-social : 3 projets
Secteur action sociale : 2 projets
Collectivités territoriales : 2 projets
Éducation nationale : 2 projets
Armée / Gendarmerie : 1 projet
Service de secours et d’incendie : 1 projet


Le secteur de la santé arrive, encore une fois, en tête de classement avec des actions intéressantes qui ont été menées, entre autres, par l’hôpital de Cannes ; l’hôpital Necker - Enfants Malades - Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) ; le centre hospitalier du Tonnerrois à Tonnerre ; la Compagnie l’Instant Présent à Fort-de-France ; le Lions Club Pau Béarn pour le compte du Docteur Jean-Claude HUOT à Pau.
Depuis sa création en août 2008, la Fondation d’entreprise Crédit Social des Fonctionnaires a accompagné des projets concernant principalement les secteurs de la santé, du médico-social, de l’Éducation nationale, de l’Armée / Gendarmerie ou encore des Collectivités territoriales.
Répartition par secteur des 150 projets financés depuis 2008
Les projets soutenus en 2015 par la Fondation d’entreprise s’organisaient en 3 catégories principales :
  • les projets venant en aide aux familles de fonctionnaires décédés dans l’exercice de leur fonction ;
  • les projets qui sont à destination du Service Public lui-même (promotion du service…) ou des salariés de ce service (amélioration des conditions de travail…) ;
  • les projets qui concernent les bénéficiaires du Service Public, souvent des personnes fragiles, et qui apportent un plus dans l’action quotidienne des agents du Service Public auprès de ces publics.
En adéquation avec les deux dernières catégories de projets évoquées, la Fondation d’entreprise a apporté son soutien financier aux structures suivantes :
L’association Défis Jeunes à Liévin (Pas-de-Calais) pour l’organisation du Défi Jeunes 2015 "Entre Valgrisenche et Vanoise", ascension du Ruitor (Alpes italiennes) par 30 adolescents.
Le Conservatoire des Légumes Anciens du Béarn à Assat (Pyrénées- Atlantiques) pour financer les outils et les supports pédagogiques nécessaires à l’animation des ateliers organisés pour les scolaires ou les personnes en réinsertion professionnelle, ainsi que les supports d’information pour faire connaître ces ateliers, dans le cadre du projet « Éducation à la biodiversité cultivée ». Animation pour les groupes scolaires au Conservatoire des Légumes Anciens du BéarnAnimation pour les groupes scolaires au Conservatoire des Légumes Anciens du Béarn.Animation pour les groupes scolaires au Conservatoire des Légumes Anciens du Béarn.

L’association CAP 3000 Sports - Loisirs – Culture  à Lens (Pas-de-Calais) pour permettre à l’association de poursuivre et développer les actions menées au profit des personnes handicapées et en difficulté (enfants, adolescents, adultes en activité ou retraités) et leur donner la possibilité de pratiquer des activités sportives, même à un haut niveau, ou d’en découvrir de nouvelles.

L’association Compagnie l’Instant Présent à Fort-de-France (Martinique) pour organiser des ateliers d’art thérapie et des rencontres avec le spectacle vivant (dans et hors les murs), pour les résidents de l’Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes du Centre Emma Ventura (CHU de Martinique), dans le cadre du projet « Vieillir en création ».

Le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Finistère à Quimper pour l’acquisition de matériel pour les équipes cynotechniques du SDIS afin d’améliorer leur sécurité et leur efficacité dans la recherche de personnes, et de développer une technique unique en matière de recherche des noyés.Le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Finistère

Le Musée de la Résistance et de la Déportation de l’Isère  à Grenoble (Isère) afin de financer la campagne de communication annonçant et accompagnant l’opération « le 8 mai, ce n’est pas qu’un jour férié », événement associant culture, sport et loisirs dans un esprit de convivialité, destiné à mobiliser le public, organisé à l’occasion des cérémonies commémoratives marquant l’anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale en Europe. 

L’hôpital de Cannes (Alpes-Maritimes) pour l’achat d’un véhicule réservé à l’activité des services de psychiatrie adultes (4 unités d’hospitalisation complète, 4 unités extra-hospitalières).

La Fondation Danielle Mitterrand, France Libertés à Paris pour accompagner l’appui juridique offert aux personnes les plus démunies, victimes de coupures d’eau illégales, en participant aux frais de justice pour défendre leur droit à conserver l’accès à un service public de l’eau.

Véhicule remis aux services de psychiatrie adultes de l’hôpital de Cannes.Véhicule remis aux services de psychiatrie adultes de l’hôpital de Cannes.

L’association « Pimpren'ailes » à Gravelines (Nord) pour faire l’acquisition d’une remorque fermée destinée à transporter, en toute sécurité, du matériel non pliant (fauteuils roulants tout terrain et vélos mono-pousseurs).

L’Association de l’Enseignement militaire supérieur scientifique et académique - AEMSSA – MINERVE à Paris pour développer la promotion de l’enseignement militaire supérieur, la reconnaissance de l’excellence de la formation des officiers et le soutien des officiers stagiaires ou brevetés et diplômés de l’enseignement militaire supérieur (CESAT et Enseignement Militaire Supérieur, Scientifique et Technique).

Le Centre Hospitalier du Tonnerrois à Tonnerre (Yonne) pour la réfection, la rénovation et l’aménagement du restaurant du personnel, intégrant une dimension prévention des risques professionnels, en lien avec le projet social global du Centre Hospitalier.

L’association Administr’Art à Le Guillaume (La Réunion) pour la diffusion, dans des établissements de santé et médico-sociaux de La Réunion, de « Jugaadiwali », spectacle d’une troupe d’enfants artistes vivant dans un des plus grands bidonvilles du monde, « Kathputli Colony » à New Delhi.

Représentation du spectacle « Jugaadiwali » au CHU Sud Réunion

Représentation du spectacle « Jugaadiwali » au CHU Sud Réunion.

Le Lions Club Pau Béarn pour le compte du Docteur Jean-Claude HUOT  à Pau (Pyrénées-Atlantiques) pour l’opération « Tulipes contre le cancer », vaste campagne destinée à recueillir des fonds qui seront intégralement reversés et utilisés pour des programmes locaux de lutte contre le cancer, menés dans 3 établissements de santé palois (achat de 50 000 bulbes de tulipes qui ont été plantés dans le but de récolter puis de vendre les fleurs).

Décoration du service de réanimation chirurgicale pédiatrique de l’hôpital Necker, « la chambre jungle »Décoration du service de réanimation chirurgicale pédiatrique de l’hôpital Necker, « la chambre jungle » et un couloir.

L’hôpital Necker - Enfants Malades - Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) à Paris pour financer le projet de décoration du service de réanimation chirurgicale pédiatrique, « Elliot et son voyage fantastique » (conception et développement créatifs, réalisation des illustrations dans les chambres et sur les murs des couloirs, achat des matériels nécessaires).
Décoration du service de réanimation chirurgicale pédiatrique de l’hôpital Necker : un couloir

L’association La Vie Active à Arras (Pas-de-Calais) pour la création d’un espace d’accueil et d’éveil pour la petite enfance au centre d’hébergement des femmes et des enfants « Jules Ferry » à Calais, dans le cadre du développement des infrastructures d’accueil de jour pour les populations réfugiées.
L’Union Nationale du Sport Scolaire de Basse-Normandie - UNSS Basse-Normandie à Caen (Calvados) afin de favoriser la pratique d’activités physiques et sportives par tous les élèves du second degré, et, plus particulièrement, les jeunes en situation de handicap ou souffrants de maladies chroniques, les jeunes en classe de seconde, issus du milieu rural ou défavorisés, et les filles inscrites dans les lycées professionnels, dans un but de bien-être et de préservation de leur capital santé.

3 - Les perspectives 2016

Il convient de poursuivre et de développer la communication autour de la Fondation vers des publics ciblés (salariés du Groupe CSF, Correspondants, Présidents de Commission Départementale, agents remplissant des missions de service public) afin de renforcer la notoriété de la Fondation, de faire connaître son action et les opérations soutenues, de favoriser l’émergence de projets, de susciter et d’entretenir le sentiment d’appartenance à une structure qui défend et promeut le Service Public et la fierté de participer à des actions solidaires et sociales.

Des articles sur les projets financés seront encore régulièrement publiés dans CSF Magazine, la Lettre du Président aux Correspondants CSF, la Vie au CSF ainsi que sur le site Internet du CSF en favorisant, dans ce dernier cas, une publication conjointe des informations sur les sites Internet des porteurs de projets.

La page « les projets soutenus » sur le site www.csf.frLa page « les projets soutenus » sur le site www.csf.fr


La Fondation, hors contexte des rendez-vous associatifs habituels et réguliers du CSF, sollicitera également davantage les porteurs de projet pour organiser des manifestations publiques, en présence de tous les partenaires ainsi que des représentants locaux des services publics, afin de mettre en valeur le projet et le soutien apporté.